Re: les couleurs de la conscience
Auteur: krissa
Date: 07-08-2006 16:32
- Maître Pape Sidy, le Tribunal reçoit le pli mais ne se prononcera sur sa recevabilité et son examen qu'après avoir délibéré sur les explications que vous lui donnerez.
- Disposition Monsieur le Président.
- Bien, huissier, faites entrer les personnes à entendre dans l'ordre que vous indiquera Maître Pape Sidy.
- Madame déclinez votre identité.
- Je m'appelle Jacqueline, j'ai 46 ans, 3 enfants, je suis sage femme à la maternité de l'hôpital.
- Puisque je vous entends en vertu de mon pouvoir discrétionnaire, vous n'avez pas besoin de prêter serment. Saviez vous quelque chose sur la mort de Yacine ?
- Non Monsieur le Président.
- Maître Pape Sidy, vous avez la parole pour vos questions ?
- Merci Monsieur le Président. Madame est ce que vous pouvez dire au Tribunal si vous travaillez avec le docteur Mathieu ici présent ?
- Oui.
- Est ce que vous étiez au courant que le docteur Mathieu suivait la patiente Yacine qui est décédée ?
- Oui maître.
- Combien de fois est -elle venue en consultation ?
- 3fois.
- Vous êtes sûre ?
- Oui.
- Comment pouvez vous être si affirmative ?
-C'est écrit sur son dossier médical et je suis chargée de les introduire avec la patiente après avoit lu ce que le docteur Mathieu y consigne après chaque consultation pour voir s'il y a des dispositions à prendre afin de donner des instructions aux infirmiers.
- Combien de temps avait duré la grossesse de la patiente ?
- Environ un mois et demi.
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Re: les couleurs de la conscience
Auteur: krissa
Date: 07-08-2006 16:58
- Trouvez-vous normal qu'elle fasse trois consultations pour une telle période ?
- Non, mais dans ce domaine tout peut arriver.
- Le docteur Mathieu avait-il mentionné sur le dossier médical un problème particulier sur la grosssesse de cette patiente?
-Non.
- Et qu'avait-il mentionné sur le dossier ?
- Je ne peux pas répondre à cette question. Je suis tenue par le secret professionnel.
- Madame, je vous rappelle que vous êtes devant le Tribunal et que vous devez répondre.
- Objection.
- Objection accordée maître Fary.
- Madame est entendue à titre de simples renseignements et à ce titre elle n'est pas témoin et n'est donc pas tenue de répondre.
- Objection accordée. Poursuivez Maître Pape Sidy.
- Où est le dossier ?
- Après les consultaions, j'exécute les instructions du docteur après je le remets au major qui le classe dans un endroit où seul lui peut accéder en attendant la prochaine consultation.
- Merci Monsieur le Président.
- Maître Fary ?
- Madame, est ce que cet Avocat qui vous interrogeait est venu vous voir une fois après la mort de Yacine ?
-Oui.
- Que voulait-il et que vous a -il dit ?
- Il m'a demandé s'il pouvait consulter le dossier médical de Yacine.
- Et que lui avez répondu ?
- Je lui ai dit que cela était interdit.
- A t-il insisté ?
- Non, il m'a dit merci et je l'ai vu aller vers une infirmière et quelques temps après, je l'ai vu parler avec le major.
- Qu'est ce qu'ils se sont dit ?
- Je ne sais pas.
- Poursuivez.
- Je n'en sais pas autre chose.
- J'ai fini Monsieur le Président.
- Monsieur le Procureur, vous avez la parole.
-Madame, pouvez vous nous dire si le docteur Mathieu avait prescrit une ordonnance à la patiente ?
- J'ai vu une ordonnance dans son dossier.
- Qu'est ce qui est consigné ?
- Je ne peix pas le dire. Mais j'ai vu la patiente en discuter avec l'infirmière qui est dans la salle des témoins.
- Mercci Monsieur le Président.
- Maître Pape Sidy ?
- On peut faire entrer l'infirmière.
- Madame, déclinez votre identité.
- Je m'appelle Nadia, ja'i 30 ans, je suis infirmière à la maternité de l'hôpital.
- Depuis combien de temps y travaillez vous ?
- Depuis 7 ans.
- Connaissez vous le docteur Mathieu ?
- C'est mon patron.
- Maître Pape Sidy, vous avez la parole.
- Merci, Madame.
- Est ce que vous m'avez déjà rencontré ?
- Oui Maître.
- Combien de fois ?
- Une fois.
- Avant ou après la mort de Yacine ?
- Après.
- Pouvez vous dire au Tribunal ce que nous nous sommes dit ?
- Vous m'avez demandé si je connaissais Yacine. Je vous ai répondu oui.
- Vous m'avez ensuite demandé comment. Je vous ai répondu qu'elle était venue me voir pour que je l'aide à lire son ordonnance pour mieux comprendre la teneur des prescriptions psologiques. Je vous ai répondu. Vous m'avez demandé si vous pouviez voir son dossier médical et je vous ai répondu que c'était interdit.
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Re: les couleurs de la conscience
Auteur: krissa
Date: 07-08-2006 17:12
- Après ?
- Après, vous m'avez dit merci et vous êtes parti pour parler avec le major.
- Mais vous n'avez pas dit au Tribunal les noms des médicaments qui étaient prescrits alors que vous me l'aviez dit.
- Oui c'est vrai.
- De quel médicament s'agissait-il?
- Il s'agissait de Synergon et un autre médicament de la famille des vitamines K dont je ne me souviens pas du nom.
- Pouvez vous confirmer que c'est bein l'ordonnance que voici ?
- Oui, c'est bien cette ordonnance.
- Est ce que ces médicaments sont souvent prescrits à des femmes en état de grossesse ?
-Non, mais ce sont des médicaments comme tous les autres. Je dois avouer que même xi c'est rare, c'était déjà arrivé que le docteur Mathieu les prescrive à des femmes en état de grossesse.
Moi je ne suis pas médecin, je ne peux pas me prononcer. Seul le médecin qui a examiné la patiente sait quels médicaments l doit prescrire.
- J'en ai terminé.
- Maître Fary, vous avez la parole.
- Je n'ai pas de question Monsieur le Président.
- Monsieur le Procureur vous avez la parole.
- Madame, est ce que l'Avocat Maître Pape Sidy a insisté pour que vous lui donniez les informations dont il avait besoin ?
- Non, je l'ai fait spontanément.
- Le connaissez vous avant ?
- Non.
- Alors pourquoi vous donnez des informations à n'importe qui ?
- Il m'avait dit qu'il était le beau père de la défunte.
- Vous avez t-il dit pourquoi il voulait ces informations ?
- Non.
- J'ai fini Monsieur le Président.
- Maître Fary ?
- Madame, pourquoi avez vous violé le secret professionnel en donnant des informations médicales ?
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Re: les couleurs de la conscience
Auteur: krissa
Date: 07-08-2006 17:25
- Je n'ai pas donné des informations médicale. J'ai raconté à un Monsieur un entretien que j'ai eu avec sa belle fille. Le dossier médical n'est jamais passé entre mes mains et je ne l'ai jamais vu.
- J'en ai terminé.
- Monsieur le Procureur vous avez la parole.
- Huissier, faites entrer le suivant.
- Déclinez votre identité.
- Je m'appelle Demba, je suis infirmier major à la maternité de l'hôpital.
-Monsieur le Président, j'aimerai poser les questions, la première à Monsieur Demba.
- Maître Pape Sidy, avez vous des objections ?
- Non.
Monsieur le Procureur ?
- Non.
- Bien allez y Maître.
- Monsieur Demba connaissez vous cet Avocat ?
- Je ne savais pa qu'il est Avocat mais je l'ai vu une fois.
- En quelle qualité s'est -il présenté à vous ?
- Il m'a dit être le beau père de Yacine.
- Alors ?
- Il voulait consulter le dossier médical de Yacine.
- Je lui ai répondu qu'il est interdit de consulter les dossiers médicaux.
- Il m'a demandé s'il y avait une procédure particulière pour les consulter. -- Je lui ai répondu que je ne savais pas.
- Il a sorti un papier un écritoire pour me tendre une lettre cinq minutes plus tard.
- Qu'est ce qui était écrit sur cette lettre ?
- Il y était écrit ceci :
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Re: les couleurs de la conscience
Auteur: bisousbisous
Date: 07-08-2006 17:42
Salut Krissa je kiffes ce roman, je t'envoies ttes mes encouragements!!
C vraiment passionnant.
Du courage et bisous
25-30
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Re: les couleurs de la conscience
Auteur: krissa
Date: 07-08-2006 17:44
Dakar, le 28 Janvier
Monsieur le Major de l'hôpital
Monsieur le Major,
En ma qualité de beau père de la défunte Yacine, suivie dans vos services, je vous remercie de bien vouloir me communiquer son dossier médical.
Dans cette attente, je vous prie de croire, Monsieur le Major à l'expression de mes sentiments respectueux.
Monsieur Pape Sidy
- Alors, je l'ai lue et je lui ai répété que je ne pouvais pas lui donner le dossier médical.
Il m'a demandé de le faire par écrit au bas de sa lettre comme lui.
Ce que je fis sans difficultés.
Il m'a fait observer que je n'avais pas signé et que je n'avais pas apposé mon cachet.
J'ai signé, j'ai mis mon cachet et je suis allé voir le docteur Mathieu pour lui demander de contre signer et d'apposer son cachet.
Il m'a dit merci, puis il est parti avec sa lettre.
- C'est tout ?
- Oui c'est tout.
- Vous êtes sûr que vous ne lui avez pas donné le dossier ?
- Oui je suis sûr.
- Qui est responsable de la garde des dossiers médicaux ?
- Moi.
- Y a t-il un autre responsable ?
-Non, j'en suis le seul responsable.
Pourtant, on sait qu'aujourd'hui le dossier n'est plus la-bas.
- Oui.
- Où est -il ?
- Il y a quelques temps un huissier est venu me voir avec une décision de justice m'intimant l'ordre de lui remettre le dossier.
- Alors ?
- Je le lui ai remis.
- Où est cette décision de justice ?
- Je ne l'ai pas emmené avec moi.
- Monsieur le Président, j'ai la décision avec moi et avec votre autorisation, je souhaite expliquer avant de la communiquer.
- Allez-y maître Pape Sidy.
- J'avais demandé au juge d'instruction de demander le dossier médical de la victime. Il m'avait opposé un refus en disant que son instruction est presque terminée.
- Je lui ai adressé une requête écrite à laquelle il répondu par une ordonnance de rejet.
J'ai fait appel de cette décision devant la Chambre d'Accusation qui a infirmé l'ordonnance du Juge d'Instruction et a intimé l'ordre au Major de comminiquer le dossier après inventaire contradictoire des pièces, de mettre le dossier sous scellé et de le remettre en mains propres à l'audience du Président du Tribunal pour deuxième inventaire contradictoire.
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Re: les couleurs de la conscience
Auteur: krissa
Date: 07-08-2006 17:56
Voici la décision.
Je crois Monsieur le Président que les conditions sont réunies pour que vous procédiez à l'ouverture des scellés.
- Quelqu'un a t-il des observations ?
Personne ne dit rien.
Le Président invita le Major et l'huissier à venir devant lui pour l'ouverture contradictoire du dossier médical.
Ce qui fut fait sans problème.
- Bien Maître Pape Sidy on peut passer au témoin suivant.
- Monsieur le Président, j'auraos préféré que le Tribunal examine d'abord le dossier médical avant d'entendre la dernière personne.
- Objection, je crois qu'il est plus logique de terminer l'audition avant d'examiner le dossier.
- Maître Pape Sidy ?
- Monsieur le Président la personne qui reste à entendre est un titulaire de chair en médecine, spécialiste en gynécologie.
- A ce titre, je pense qu'il pourra nous éclairer sur le contenu du dossier.
- Monsieur le Procureur ?
- Je partage l'avis de Maître Pape Sidy.
- Objection rejetée? Nous allons examiner médical. Huissier, veuillez donner connaissance à haute voix du contenu du dossier.
- " Je constate que dans le dossier il n'y a que trois pièces qui sont des clichés d'échographie. Mais le médecin a consigné de sa propre main des informations. Je lis ces informations telles quelles.
Auteur: krissa
Date: 07-08-2006 16:32
- Maître Pape Sidy, le Tribunal reçoit le pli mais ne se prononcera sur sa recevabilité et son examen qu'après avoir délibéré sur les explications que vous lui donnerez.
- Disposition Monsieur le Président.
- Bien, huissier, faites entrer les personnes à entendre dans l'ordre que vous indiquera Maître Pape Sidy.
- Madame déclinez votre identité.
- Je m'appelle Jacqueline, j'ai 46 ans, 3 enfants, je suis sage femme à la maternité de l'hôpital.
- Puisque je vous entends en vertu de mon pouvoir discrétionnaire, vous n'avez pas besoin de prêter serment. Saviez vous quelque chose sur la mort de Yacine ?
- Non Monsieur le Président.
- Maître Pape Sidy, vous avez la parole pour vos questions ?
- Merci Monsieur le Président. Madame est ce que vous pouvez dire au Tribunal si vous travaillez avec le docteur Mathieu ici présent ?
- Oui.
- Est ce que vous étiez au courant que le docteur Mathieu suivait la patiente Yacine qui est décédée ?
- Oui maître.
- Combien de fois est -elle venue en consultation ?
- 3fois.
- Vous êtes sûre ?
- Oui.
- Comment pouvez vous être si affirmative ?
-C'est écrit sur son dossier médical et je suis chargée de les introduire avec la patiente après avoit lu ce que le docteur Mathieu y consigne après chaque consultation pour voir s'il y a des dispositions à prendre afin de donner des instructions aux infirmiers.
- Combien de temps avait duré la grossesse de la patiente ?
- Environ un mois et demi.
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Re: les couleurs de la conscience
Auteur: krissa
Date: 07-08-2006 16:58
- Trouvez-vous normal qu'elle fasse trois consultations pour une telle période ?
- Non, mais dans ce domaine tout peut arriver.
- Le docteur Mathieu avait-il mentionné sur le dossier médical un problème particulier sur la grosssesse de cette patiente?
-Non.
- Et qu'avait-il mentionné sur le dossier ?
- Je ne peux pas répondre à cette question. Je suis tenue par le secret professionnel.
- Madame, je vous rappelle que vous êtes devant le Tribunal et que vous devez répondre.
- Objection.
- Objection accordée maître Fary.
- Madame est entendue à titre de simples renseignements et à ce titre elle n'est pas témoin et n'est donc pas tenue de répondre.
- Objection accordée. Poursuivez Maître Pape Sidy.
- Où est le dossier ?
- Après les consultaions, j'exécute les instructions du docteur après je le remets au major qui le classe dans un endroit où seul lui peut accéder en attendant la prochaine consultation.
- Merci Monsieur le Président.
- Maître Fary ?
- Madame, est ce que cet Avocat qui vous interrogeait est venu vous voir une fois après la mort de Yacine ?
-Oui.
- Que voulait-il et que vous a -il dit ?
- Il m'a demandé s'il pouvait consulter le dossier médical de Yacine.
- Et que lui avez répondu ?
- Je lui ai dit que cela était interdit.
- A t-il insisté ?
- Non, il m'a dit merci et je l'ai vu aller vers une infirmière et quelques temps après, je l'ai vu parler avec le major.
- Qu'est ce qu'ils se sont dit ?
- Je ne sais pas.
- Poursuivez.
- Je n'en sais pas autre chose.
- J'ai fini Monsieur le Président.
- Monsieur le Procureur, vous avez la parole.
-Madame, pouvez vous nous dire si le docteur Mathieu avait prescrit une ordonnance à la patiente ?
- J'ai vu une ordonnance dans son dossier.
- Qu'est ce qui est consigné ?
- Je ne peix pas le dire. Mais j'ai vu la patiente en discuter avec l'infirmière qui est dans la salle des témoins.
- Mercci Monsieur le Président.
- Maître Pape Sidy ?
- On peut faire entrer l'infirmière.
- Madame, déclinez votre identité.
- Je m'appelle Nadia, ja'i 30 ans, je suis infirmière à la maternité de l'hôpital.
- Depuis combien de temps y travaillez vous ?
- Depuis 7 ans.
- Connaissez vous le docteur Mathieu ?
- C'est mon patron.
- Maître Pape Sidy, vous avez la parole.
- Merci, Madame.
- Est ce que vous m'avez déjà rencontré ?
- Oui Maître.
- Combien de fois ?
- Une fois.
- Avant ou après la mort de Yacine ?
- Après.
- Pouvez vous dire au Tribunal ce que nous nous sommes dit ?
- Vous m'avez demandé si je connaissais Yacine. Je vous ai répondu oui.
- Vous m'avez ensuite demandé comment. Je vous ai répondu qu'elle était venue me voir pour que je l'aide à lire son ordonnance pour mieux comprendre la teneur des prescriptions psologiques. Je vous ai répondu. Vous m'avez demandé si vous pouviez voir son dossier médical et je vous ai répondu que c'était interdit.
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Re: les couleurs de la conscience
Auteur: krissa
Date: 07-08-2006 17:12
- Après ?
- Après, vous m'avez dit merci et vous êtes parti pour parler avec le major.
- Mais vous n'avez pas dit au Tribunal les noms des médicaments qui étaient prescrits alors que vous me l'aviez dit.
- Oui c'est vrai.
- De quel médicament s'agissait-il?
- Il s'agissait de Synergon et un autre médicament de la famille des vitamines K dont je ne me souviens pas du nom.
- Pouvez vous confirmer que c'est bein l'ordonnance que voici ?
- Oui, c'est bien cette ordonnance.
- Est ce que ces médicaments sont souvent prescrits à des femmes en état de grossesse ?
-Non, mais ce sont des médicaments comme tous les autres. Je dois avouer que même xi c'est rare, c'était déjà arrivé que le docteur Mathieu les prescrive à des femmes en état de grossesse.
Moi je ne suis pas médecin, je ne peux pas me prononcer. Seul le médecin qui a examiné la patiente sait quels médicaments l doit prescrire.
- J'en ai terminé.
- Maître Fary, vous avez la parole.
- Je n'ai pas de question Monsieur le Président.
- Monsieur le Procureur vous avez la parole.
- Madame, est ce que l'Avocat Maître Pape Sidy a insisté pour que vous lui donniez les informations dont il avait besoin ?
- Non, je l'ai fait spontanément.
- Le connaissez vous avant ?
- Non.
- Alors pourquoi vous donnez des informations à n'importe qui ?
- Il m'avait dit qu'il était le beau père de la défunte.
- Vous avez t-il dit pourquoi il voulait ces informations ?
- Non.
- J'ai fini Monsieur le Président.
- Maître Fary ?
- Madame, pourquoi avez vous violé le secret professionnel en donnant des informations médicales ?
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Re: les couleurs de la conscience
Auteur: krissa
Date: 07-08-2006 17:25
- Je n'ai pas donné des informations médicale. J'ai raconté à un Monsieur un entretien que j'ai eu avec sa belle fille. Le dossier médical n'est jamais passé entre mes mains et je ne l'ai jamais vu.
- J'en ai terminé.
- Monsieur le Procureur vous avez la parole.
- Huissier, faites entrer le suivant.
- Déclinez votre identité.
- Je m'appelle Demba, je suis infirmier major à la maternité de l'hôpital.
-Monsieur le Président, j'aimerai poser les questions, la première à Monsieur Demba.
- Maître Pape Sidy, avez vous des objections ?
- Non.
Monsieur le Procureur ?
- Non.
- Bien allez y Maître.
- Monsieur Demba connaissez vous cet Avocat ?
- Je ne savais pa qu'il est Avocat mais je l'ai vu une fois.
- En quelle qualité s'est -il présenté à vous ?
- Il m'a dit être le beau père de Yacine.
- Alors ?
- Il voulait consulter le dossier médical de Yacine.
- Je lui ai répondu qu'il est interdit de consulter les dossiers médicaux.
- Il m'a demandé s'il y avait une procédure particulière pour les consulter. -- Je lui ai répondu que je ne savais pas.
- Il a sorti un papier un écritoire pour me tendre une lettre cinq minutes plus tard.
- Qu'est ce qui était écrit sur cette lettre ?
- Il y était écrit ceci :
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Re: les couleurs de la conscience
Auteur: bisousbisous
Date: 07-08-2006 17:42
Salut Krissa je kiffes ce roman, je t'envoies ttes mes encouragements!!
C vraiment passionnant.
Du courage et bisous
25-30
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Re: les couleurs de la conscience
Auteur: krissa
Date: 07-08-2006 17:44
Dakar, le 28 Janvier
Monsieur le Major de l'hôpital
Monsieur le Major,
En ma qualité de beau père de la défunte Yacine, suivie dans vos services, je vous remercie de bien vouloir me communiquer son dossier médical.
Dans cette attente, je vous prie de croire, Monsieur le Major à l'expression de mes sentiments respectueux.
Monsieur Pape Sidy
- Alors, je l'ai lue et je lui ai répété que je ne pouvais pas lui donner le dossier médical.
Il m'a demandé de le faire par écrit au bas de sa lettre comme lui.
Ce que je fis sans difficultés.
Il m'a fait observer que je n'avais pas signé et que je n'avais pas apposé mon cachet.
J'ai signé, j'ai mis mon cachet et je suis allé voir le docteur Mathieu pour lui demander de contre signer et d'apposer son cachet.
Il m'a dit merci, puis il est parti avec sa lettre.
- C'est tout ?
- Oui c'est tout.
- Vous êtes sûr que vous ne lui avez pas donné le dossier ?
- Oui je suis sûr.
- Qui est responsable de la garde des dossiers médicaux ?
- Moi.
- Y a t-il un autre responsable ?
-Non, j'en suis le seul responsable.
Pourtant, on sait qu'aujourd'hui le dossier n'est plus la-bas.
- Oui.
- Où est -il ?
- Il y a quelques temps un huissier est venu me voir avec une décision de justice m'intimant l'ordre de lui remettre le dossier.
- Alors ?
- Je le lui ai remis.
- Où est cette décision de justice ?
- Je ne l'ai pas emmené avec moi.
- Monsieur le Président, j'ai la décision avec moi et avec votre autorisation, je souhaite expliquer avant de la communiquer.
- Allez-y maître Pape Sidy.
- J'avais demandé au juge d'instruction de demander le dossier médical de la victime. Il m'avait opposé un refus en disant que son instruction est presque terminée.
- Je lui ai adressé une requête écrite à laquelle il répondu par une ordonnance de rejet.
J'ai fait appel de cette décision devant la Chambre d'Accusation qui a infirmé l'ordonnance du Juge d'Instruction et a intimé l'ordre au Major de comminiquer le dossier après inventaire contradictoire des pièces, de mettre le dossier sous scellé et de le remettre en mains propres à l'audience du Président du Tribunal pour deuxième inventaire contradictoire.
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Re: les couleurs de la conscience
Auteur: krissa
Date: 07-08-2006 17:56
Voici la décision.
Je crois Monsieur le Président que les conditions sont réunies pour que vous procédiez à l'ouverture des scellés.
- Quelqu'un a t-il des observations ?
Personne ne dit rien.
Le Président invita le Major et l'huissier à venir devant lui pour l'ouverture contradictoire du dossier médical.
Ce qui fut fait sans problème.
- Bien Maître Pape Sidy on peut passer au témoin suivant.
- Monsieur le Président, j'auraos préféré que le Tribunal examine d'abord le dossier médical avant d'entendre la dernière personne.
- Objection, je crois qu'il est plus logique de terminer l'audition avant d'examiner le dossier.
- Maître Pape Sidy ?
- Monsieur le Président la personne qui reste à entendre est un titulaire de chair en médecine, spécialiste en gynécologie.
- A ce titre, je pense qu'il pourra nous éclairer sur le contenu du dossier.
- Monsieur le Procureur ?
- Je partage l'avis de Maître Pape Sidy.
- Objection rejetée? Nous allons examiner médical. Huissier, veuillez donner connaissance à haute voix du contenu du dossier.
- " Je constate que dans le dossier il n'y a que trois pièces qui sont des clichés d'échographie. Mais le médecin a consigné de sa propre main des informations. Je lis ces informations telles quelles.
